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Marques déposées par l'association loi 1901 EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association
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EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION
ASSOCIATION EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local

Numéro de dépôt :
3470600
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2016
EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION de EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association

Présentation de la marque EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION

Déposée le 20 décembre 2006 par l'association loi 1901 EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION »

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association domicilié(e) 5 Quai de Paris,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Me DREYFFUSS-BECHMANN Cabinet d'Avocats Fidal domicilié(e) B.P. 2002,67013 STRASBOURG Cedex - 67013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION est expirée depuis le 20 décembre 2016.

EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association a également déposé les autres marques suivantes : EPA , DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS) , EUROPEAN PSYCHIATRY , THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY


ASSOCIATION EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local - 5 Quai de Paris,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Laurence Me DREYFFUSS-BECHMANN Cabinet d'Avocats Fidal - B.P. 2002,67013 STRASBOURG Cedex - 67013 - France


Publication - Publication au BOPI 2007-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Republication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

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Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.